Liste des publications des Commissions
- Rapports annuels sur la qualité des eaux de la Moselle, de la Sarre et de leurs affluents (de 1964 à 1997)
- Annuaires des résultats d'analyses (de 1964 à 1993)
- Rapport du groupe de travail B sur la lutte contre la pollution des eaux de la Moselle pour la période 1964-1973 incluant en annexe 1 un mémoire sur la qualité des eaux de la Moselle en 1972 (1973)
- Inventaire des rejets de matières organiques (1981, actualisation 1985 et 1990)
- Programme d'action Moselle et Sarre (décembre 1990)
- Inventaire des rejets de métaux lourds pour l'année 1983 et prévisions 1990 (1991)
- Inventaire des rejets de chlorures 1986/1990 (1991)
- Inventaire des rejets d'ammonium 1986/1990 (1991)
- Inventaire des rejets de matières organiques 1986/1990 (1991)
- Inventaires des substances prioritaires 1985/1990/prévisions 1995 (déc. 1992)
- Inventaires des substances prioritaires - actualisation 1995 (déc. 1998)
- Rapport sur les substances dangereuses dans les poissons de la Sarre et de la Moselle en 1991 (mars 1993)
- Micropolluants dans les matières en suspension de la Moselle et de la Sarre (décembre 1993)
- Chlorures dans la Moselle et dans la Sarre (décembre 1993)
- Présence de micropolluants organiques dissous dans le bassin de la Moselle et de la Sarre (décembre 1993)
- Recommandations aux Etats membres des CIPMS concernant les mesures de prévention pour le stockage d'huiles et d'hydrocarbures dans des zones inondables et/ou susceptibles d'être immergées (décembre 1995)
- Inondations sur la Moselle et Sarre: Synthèse des études hydrologiques et propositions en matière de politiques de prévention (décembre 1995) *
- Etat des lieux en matière de protection contre les inondations dans le bassin de la Moselle et de la Sarre (mai 1998)
- La politique en matière d'assainissement et d'épuration des eaux résiduaires communales et industrielles dans les pays riverains de la Moselle et de la Sarre (déc. 1998, actualisation annuelle)
- Le plancton de la Moselle et de la Sarre. Inventaire. (déc. 1998)
- Le macrozoobenthos de la Moselle et de la Sarre de 1957 à 1997 (1998)
- Analyses qualitatives et quantitatives du plancton de la Moselle et de la Sarre en 1997 dans le cadre du programme de suivi "plancton" des CIPMS (1998)
- Plan d'action contre les inondations dans le bassin de la Moselle et de la Sarre (janvier 1999)
- Pollution des poissons de la Moselle et de la Sarre par les substances nuisibles en 1995 (1999)
- Analyses qualitatives et quantitatives du plancton de la Moselle et de la Sarre en 1997 dans le cadre du programme de suivi "plancton" des CIPMS (1999)
- Qualité des eaux: une nouvelle méthode d'évaluation (déc. 1999)
- Objectifs et mesures en matière d'amélioration des écosystèmes Moselle et Sarre. Synthèse (Révision Lux oct. 2000)
- Programme d'action Moselle-Sarre: Evolution de la qualité des eaux - Bilan 1990-1999 (Déc. 2001)
- Programme d'action Moselle-Sarre: Evolution des rejets et mesures - Bilan 1990-1998 (Décembre 2001)
- Programme d'action Moselle-Sarre: Brochure de synthèse - Bilan 1990-1999 (2002)
- Mise en oeuvre du Plan d'action contre les inondations 1998-2000 dans le bassin de la Moselle et de la Sarre (2002)
- Brochure Inondations "Quand le niveau monte...! ensemble, nous agissons" (Avril 2003)
- Etat des lieux Moselle-Sarre (Juin 2005) - Mise en oeuvre de la DCE, Annexes A, Annexes B
- Plaquette Etat des lieux "Pour atteindre le bon état des eaux...ensemble, nous agissons!" (Juin 2005)
- Rapport final du programme international de mesures "PCB et substances analogues sur les matières en suspension et dans les poissons de la Moselle et de la Sarre en 2004" (Déc. 2005)
- Mise en oeuvre du Plan d'action contre les inondations 2001-2005 dans le bassin de la Moselle et de la Sarre (Décembre 2006)
- Rapport sur la coordination des programmes de contrôle de surveillance visés à l'article 8 et l'article 15, alinéa 2, de la DCE dans le ST Moselle-Sarre (Rapport partie B), mars 2007)
- Plan de gestion Moselle Sarre (décembre 2009)
- Etat des lieux Continuité biologique (Déc. 2010)
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Etude bibliographique sur l'Impact de la pollution saline sur la biocénose aquatique de la Moselle (mars 2011); Résumé de cette étude bibliographique (français / anglais)
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Plaquette cinquantenaire "50 ans d'engagement sans frontières" (déc. 2011)
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France/Luxembourg/Allemagne: Poissons d’eau douce contaminés par les PCB - Convergences et divergences au niveau des mesures relatives aux cours d’eau transfrontaliers (déc. 2012)
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Rapport des CIPMS sur l’application des articles 4 et 5 de la directive inondations (évaluation préliminaire des risques d’inondation) dans le bassin de la Moselle et de la Sarre (Mars 2013)
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Rapport "Evolution de la qualité des eaux de la Moselle et de la Sarre 1990-2010" (déc. 2013)
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Rapport sur l'échange d’informations, au titre de l'article 6, paragraphe 2 de la directive inondation (DI), sur l’élaboration de cartes des zones inondables et de cartes des risques d’inondation pour le bassin de la Moselle et de la Sarre (mars 2014)
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PGRI des CIPMS pour le secteur de travail international Moselle-Sarre (état:22.12.2015)
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Etat des lieux étiages (actualisation) (février 2019)
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Rapport sur l'échange d’informations, au titre de l'article 6, paragraphe 2 de la directive inondation (DI), sur l’élaboration de cartes des zones inondables et de cartes des risques d’inondation pour le bassin de la Moselle et de la Sarre (mars 2020)
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Plan international d'avertissement et d'alerte (PIAA MS) (novembre 2022)
* Ce document a été réalisé dans le cadre du groupe de travail international "Protection contre les crues de la Moselle et de la Sarre".